Commune de Roeser
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Règlements
Règlements
Aides financières
Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales
Règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce
Règlement relatif à l'allocation de subsides ordinaires annuels aux associations communales
Règlement relatif à l'allocation d'une subvention communale pour la condamnation des fosses septiques
Règlement d'allocation de primes aux étudiants
Règlement instituant un régime d'aides relatif à l'énergie
Règlement relatif à l'allocation de subsides extraordinaires à l'occasion de certains anniversaires d'associations
Hygiène et santé
Règlement relatif à l'assainissement des eaux
Règlement relatif à la gestion des déchets
Règlement relatif à la protection contre le bruit
Règlement sur la salubrité publique
Règlement d'utilisation des cimetières
Loisirs et culture
Règlement pour l'attribution du Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et des loisirs
Ordre public
Règlement général de circulation
Règlement concernant les nuits blanches
Règlement général de police
Règlement relatif à la voirie rurale et forestière
Règlement relatif à la protection contre le bruit
Règlement d'utilisation des espaces publics de loisirs
Organisation communale
Règlement d’inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser
Règlement concernant l'occupation d'élèves et d'étudiants pendant les vacances scolaires
Règlement d'utilisation du site de loisirs Herchesfeld
Règlement d'utilisation des salles communales
Règlement d'utilisation du service « Repas sur roues »
Règlement d'utilisation du service Pédibus
Règlement d'utilisation du service de transport scolaire
Règlements-taxes
Taxes et redevances sur l'eau destinée à la consommation humaine
Taxes et redevances sur l'évacuation des eaux usées
Règlement-taxe sur les droits d’inscription aux cours communaux
Gestion des déchets
Participation au financement des équipements collectifs
Taxe annuelle sur certains immeubles bâtis inoccupés et sur certains terrains à bâtir
Participation financière des parents dans la maison relais pour enfants
Taxe de séjour
Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales
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